LA BIBLIOGRAPHIE DU DOSSIER
AVANT AP DU 28/09/2023
Cette rubrique rassemble la bibliographie du dossier constitué avant l’arrêté préfectoral du 28 septembre 2023, ainsi que les études, expertises et rapports ayant contribué à l’instruction du projet de fermeture définitive du stockage StocaMine.
Les documents à intégrer dans cette rubrique sont en cours de définition.
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