Dossier AP
Études issues du Dossier de Demande d’Autorisation
Repère bibliographique relatif aux études issues du Dossier de Demande d’Autorisation ayant conduit à l’arrêté préfectoral du 28 septembre 2023.
Accéder →Cette rubrique rassemble les ressources bibliographiques et visuelles du site : les études issues du Dossier de Demande d’Autorisation, les études engagées après DDA, ainsi que les images et vidéos documentant les installations et les travaux.
Études issues du Dossier de Demande d’Autorisation
Les études issues du Dossier de Demande d’Autorisation constituent le socle technique ayant accompagné l’instruction du projet StocaMine et la définition des prescriptions de fermeture définitive.
Dossier AP du 28 septembre 2023
Un ensemble documentaire structurant pour le projet
Cette entrée bibliographique permet d’identifier les études techniques rattachées au Dossier de Demande d’Autorisation. Les documents réglementaires, rapports de suivi, décisions de justice et éléments présentés en Commission de Suivi de Site sont, eux, consultables dans les rubriques dédiées du menu afin de conserver une lecture claire et hiérarchisée.
Instruction
Dossier de Demande d’Autorisation
Études et éléments techniques mobilisés dans le cadre de l’instruction administrative du projet.
Cadre réglementaire
Arrêté préfectoral
Les prescriptions applicables sont accessibles depuis la rubrique Réglementation.
Suivi du projet
Rapports et documents associés
Les rapports de suivi, décisions et documents CSS sont présentés dans leurs rubriques respectives.
Études après DDA
Cette rubrique rassemble les études et avis techniques produits après le Dossier de Demande d’Autorisation, hors dossier AP.
Rapport RSA, note BRGM et avis INERIS
Images et vidéos
Les images et vidéos permettent de documenter les installations de surface, les équipements souterrains, les travaux et les différentes étapes du chantier de confinement.
Vue générale du site MDPA au jour
Photographies des installations de surface du site MDPA.
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Centrales à béton
Ressources visuelles relatives aux installations de surface et à la phase chantier de confinement.
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